Architecte : les couvertures adaptées à votre activité
Vous concevez, conseillez, coordonnez et supervisez des projets de construction.
Votre responsabilité est multiple : décennale sur les ouvrages que vous concevez, civile sur les erreurs de mission, contractuelle vis-à-vis de vos clients. La CAM BTP, spécialiste du BTP depuis 1926, accompagne les architectes sur l’ensemble de leurs responsabilités professionnelles.
Les spécificités de votre métier
Conception, maîtrise d’œuvre, coordination des intervenants : votre responsabilité est engagée à chaque phase du projet, y compris pour des désordres qui peuvent ne se révéler que plusieurs années après la réception. CAM BTP intègre ces réalités dans la construction de vos garanties.
Risques propres à votre métier :
- Erreurs de conception : plans incorrects, dimensionnement insuffisant, non-conformité aux règlements
- Défaut de conseil : manquement au devoir d’information sur les risques, les coûts ou les délais
- Fautes dans la direction des travaux : coordination défaillante, réserves non constatées ou non suivies
- Désordres décennaux sur les ouvrages conçus : responsabilité engagée pendant 10 ans après réception
- Litiges avec les maîtres d’ouvrage sur les honoraires, les budgets ou les délais
- Vol dans les locaux : plans, matériel informatique, maquettes et équipements de valeur
Assurances recommandées pour votre activité :
FAQ
L’architecte inscrit à l’Ordre a une obligation d’assurance couvrant sa responsabilité professionnelle, quelle que soit l’étendue de sa mission. Le niveau de couverture s’adapte à la nature des missions exercées.
Les missions de conseil et d’assistance à maîtrise d’ouvrage sont couvertes dès lors qu’elles sont déclarées au contrat.
Au titre de la direction des travaux, la responsabilité de l’architecte peut être engagée pour un défaut de surveillance ou de coordination. Il n’est pas responsable des fautes propres de l’entreprise, mais de ses manquements dans le suivi. L’expertise détermine la part de chacun.
Les ouvrages conçus dans le cadre d’un emploi salarié relèvent en principe de l’assurance de l’employeur de l’époque. La situation personnelle doit être vérifiée avec votre conseiller CAM BTP.