Les couvertures adaptées à votre activité
Vous concevez, conseillez, coordonnez et supervisez des projets de construction.
Votre responsabilité est multiple : décennale sur les ouvrages que vous concevez, civile sur les erreurs de mission, contractuelle vis-à-vis de vos clients.
La CAM BTP, spécialiste du BTP depuis 1926, accompagne les architectes sur l’ensemble de leurs responsabilités professionnelles.
Les spécificités de votre métier
Conception, maîtrise d’œuvre, coordination des intervenants : votre responsabilité est engagée à chaque phase du projet, y compris pour des désordres qui peuvent n’apparaître que plusieurs années après la réception. CAM BTP en tient compte dans la construction de vos garanties, qui suivent aussi votre activité au-delà d’une mission classique : groupement momentané de maîtrise d’œuvre (en tant que mandataire ou membre, conjoint et/ou solidaire) et missions réalisées dans les pays limitrophes de la France.
Une couverture sur mesure, adaptée aux risques spécifiques de vos missions
Risques propres à votre métier :
Avec la diversification de vos obligations liées à l’étendue de vos missions, vous êtes fréquemment mis en cause car vos responsabilités évoluent.
- devoir de conseil
- défaut de pilotage
- défaut de contrôle
- erreur de conception
Assurances recommandées pour votre activité :
FAQ
L’architecte inscrit à l’Ordre a une obligation d’assurance couvrant sa responsabilité professionnelle, quelle que soit l’étendue de sa mission. Le niveau de couverture s’adapte à la nature des missions exercées.
Les missions de conseil et d’assistance à maîtrise d’ouvrage sont couvertes dès lors qu’elles sont déclarées au contrat.
Au titre de la direction des travaux, la responsabilité de l’architecte peut être engagée pour un défaut de surveillance ou de coordination. Il n’est pas responsable des fautes propres de l’entreprise, mais de ses manquements dans le suivi. L’expertise détermine la part de chacun.
Les ouvrages conçus dans le cadre d’un emploi salarié relèvent en principe de l’assurance de l’employeur de l’époque. La situation personnelle doit être vérifiée avec votre conseiller CAM BTP.