Artisan Travaux Publics : les couvertures adaptées à votre activité
Voie publique, réseaux enterrés, co-activité, marchés publics : chaque chantier TP cumule des contraintes techniques et réglementaires spécifiques. La CAM BTP, spécialiste du BTP depuis 1926, connaît les risques propres à votre métier.
Les spécificités de votre métier
Terrassement, réseaux, voirie, génie civil : vous intervenez en co-activité avec les concessionnaires de réseaux, sous les contraintes des marchés publics et dans des environnements à risques environnementaux et tiers élevés.
La CAM BTP intègre ces réalités dans la construction de vos garanties.
Risques propres à votre métier :
- Endommagement de réseaux enterrés lors des travaux : gaz, électricité, eau, télécoms
- Dommages causés aux riverains et usagers de la voirie pendant les travaux
- Pollution accidentelle des sols ou des nappes phréatiques suite à un déversement sur chantier
- Dommages ou immobilisation des engins de chantier : pelles, compacteurs, niveleuses
- Vol de matériel et d’engins sur chantier ou au dépôt
- Atteinte à l’environnement engageant votre responsabilité civile
FAQ
Si le réseau n’a pas été correctement signalé malgré une DICT régulièrement effectuée, la répartition des responsabilités s’apprécie selon les circonstances du dossier. Votre RC Professionnelle a vocation à intervenir pour les dommages causés ; l’analyse précise se fait au cas par cas avec votre conseiller CAM BTP.
Une pollution accidentelle d’un cours d’eau par une fuite de carburant ou d’huile de votre engin relève en principe de la garantie Risques Environnementaux, dans les conditions du contrat.
La couverture des engins loués dépend des conditions de votre contrat. Signalez à votre conseiller CAM BTP les locations ponctuelles pour vérifier si une extension ou une formule spécifique est nécessaire.
Les dommages causés aux propriétés riveraines par les vibrations de vos engins ou travaux relèvent de la RC Professionnelle. Ce type de sinistre peut être fréquent en TP ; précisez la nature de vos interventions à la souscription pour vous assurer d’une couverture adaptée.
Les engins immatriculés circulant sur la voie publique relèvent de l’assurance automobile ; leur usage au travail peut relever d’autres garanties. Votre conseiller CAM BTP vous indique la combinaison adaptée.