BET : les couvertures adaptées à votre activité
Vous concevez les structures, les réseaux fluides, les installations thermiques ou électriques des bâtiments. Vos calculs sont au fondement de la solidité et de la performance des ouvrages : une erreur de dimensionnement peut engager votre responsabilité des années après la réception. CAM BTP, spécialiste du BTP, accompagne les bureaux d’études sur l’ensemble de leurs expositions.
Les spécificités de votre métier
Vous devez vous prémunir lorsque vous participez à un groupement momentané de maîtrise d’œuvre, que vous en soyez mandataire ou simple membre (conjoint et/ou solidaire), ainsi que pour les missions que vous réalisez dans les pays limitrophes de la France.
Risques propres à votre métier :
- Erreur de conception et de calcul
- Défaut de conseil
- Défaut de pilotage
- Défaut de contrôle
Assurances recommandées pour votre activité :
FAQ
Oui. Une erreur de calcul engageant la responsabilité du BET relève de la RC Professionnelle, et le cas échéant de la RC Décennale si les études participent à un désordre décennal, dans les conditions du contrat.
Si l’entreprise s’est écartée des plans, cet élément est pris en compte dans l’appréciation des responsabilités. La traçabilité des documents transmis est déterminante.
La couverture des réclamations après résiliation dépend de la clause subséquente prévue au contrat. Votre conseiller CAM BTP vous en précise la durée et le fonctionnement.
Les études réalisées en sous-traitance sont couvertes dès lors que cette activité est déclarée au contrat.