Assurance Automobiles BTP : des garanties adaptées aux usages du chantier
Pour vous et vos salariés, votre véhicule c’est souvent votre outil de travail.
Son immobilisation suite à un accident, une panne, un incendie, ou un vol, peut avoir de graves conséquences.
Ce qu'il faut retenir
RC obligatoire
Garanties adaptées
Garanties complémentaires
La garantie en bref
En France, la responsabilité civile automobile est obligatoire pour tout véhicule terrestre à moteur, qu’il circule sur la voie publique ou qu’il évolue sur un chantier privé. Cette obligation découle de l’article L.211-1 du Code des assurances. Dans ce cadre, le contrat Auto CAM BTP apporte une couverture adaptée aux usages professionnels du secteur.
La garantie RC obligatoire y est intégrée et complétée par des garanties techniques conçues pour les conditions d’exploitation réelles des entreprises du bâtiment et des travaux publics.
Pour qui est-elle obligatoire ?
Pour tout détenteur d’un véhicule terrestre à moteur utilisé dans le cadre de son activité. Un véhicule non assuré expose son propriétaire à des sanctions pénales et à la charge personnelle de l’indemnisation des dommages causés aux tiers.
Ce qu’elle couvre
La RC obligatoire couvre les dommages causés à des tiers par un véhicule : circulation, manœuvres, déplacements internes, utilisation professionnelle.
Des garanties complémentaires peuvent être ajoutées selon votre besoin et l’usage déclaré.
Les garanties
Les garanties incluses
- Au-delà de la RC obligatoire, votre contrat peut inclure, selon la formule retenue : dommages au véhicule, vol et incendie, bris de glace, protection du conducteur, assistance et remorquage, défense pénale et recours.
- Le périmètre exact des garanties, les plafonds et les exclusions sont définis dans vos conditions particulières et la fiche d’information (IPID). Les dommages aux marchandises transportées relèvent du contrat Marchandises Transportées BTP.
Qui est concerné
Voir nos pages métiers
Artisans et PME avec véhicules utilitaires légers
Entreprises avec flottes mixtes ou grand tonnage
Professions itinérantes
Énumération indicative
Notices techniques
FAQ
Le contrat Automobiles BTP est conçu pour les entreprises et les professionnels du secteur. Il intègre des garanties adaptées à vos besoins spécifiques : responsabilité civile pour les engins utilisés à poste fixe en tant qu’outil (RC Fonctionnement), couverture optionnelle des matériels et marchandises transportés pour le compte de l’entreprise, ou encore assistance complète au véhicule et aux passagers.
Votre conseiller CAM BTP vous accompagne pour calibrer les garanties selon votre activité et votre usage réel.
La déclaration s’effectue auprès de votre agence ou de votre conseiller CAM BTP, dans les délais prévus à votre contrat : 5 jours ouvrés pour un sinistre standard, 2 jours ouvrés en cas de vol. Conservez les constats, photos et coordonnées des éventuels tiers impliqués pour faciliter l’instruction du dossier.
Les modalités varient selon le contrat souscrit. Dans le cadre d’un contrat flotte, une indemnité journalière d’immobilisation peut être versée en cas d’immobilisation suite à un sinistre garanti. Les montants et durées maximales figurent dans vos conditions particulières. Un véhicule de remplacement peut également être prévu selon les garanties d’assistance souscrites. Votre conseiller CAM BTP vous précise les conditions applicables à votre contrat.
La couverture des matériels et marchandises transportés pour le compte de l’entreprise peut être souscrite en option dans le cadre de votre contrat. Elle peut s’étendre aux opérations de chargement et de déchargement.
Votre conseiller CAM BTP vous indique si cette option correspond à votre situation ou si une couverture complémentaire est préférable.
La couverture s’applique dans les États membres de l’Union Européenne, à Monaco, en Andorre, ainsi que dans les pays mentionnés et non rayés sur votre carte internationale d’assurance. Certaines garanties sont soumises à des restrictions territoriales : les garanties terrorisme/attentats, émeutes et catastrophes naturelles ne s’appliquent qu’en France métropolitaine et dans les départements et régions d’outre-mer. Pour tout déplacement à l’étranger, vérifiez les conditions applicables avec votre conseiller CAM BTP.