Artisan Travaux Publics : les couvertures adaptées à votre activité
Le secteur des Travaux Publics fait appel à des techniques qui évoluent de plus en plus vite : l’artisan des TP doit s’adapter et faire face à des risques plus nombreux et complexes.
Bien les garantir, c’est vous permettre d’exercer votre activité en toute sécurité.
Les spécificités de votre métier
Votre activité de professionnel des travaux publics doit être assurée, tout comme les activités qui lui sont complémentaires (transport d’engins de chantier pour le compte de tiers…) ou accessoires (déneigement, élagage…).
Notre offre d’assurance s’ajuste à vos risques, avec des montants de garantie adaptés à la dimension de chaque entreprise de travaux publics.
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Risques propres à votre métier :
- aléas de chantier, conditions climatiques et géologiques
- nombre d’intervenants sur la construction, technicité nécessaire à la conduite de certains engins, délais et coûts à respecter
- dangers liés à l’environnement de chantier, aux événements non maîtrisables et aux accidents
- de plus en plus de contraintes environnementales et de sécurité
FAQ
Les ouvrages non soumis à l’obligation d’assurance décennale sont principalement des ouvrages de génie civil, énumérés à l’article L243-1-1 du Code des assurances. Cela ne vous dispense pas de vous protéger : votre responsabilité peut être recherchée après la réception des travaux. Le contrat ATOUTP Global garantit les dommages à l’ouvrage après réception, que les travaux soient soumis ou non à l’obligation d’assurance décennale, et que vous interveniez pour des travaux publics ou chez des particuliers.
Oui. Si une pelleteuse endommage un réseau optique, par exemple, la garantie de responsabilité civile prend en charge les travaux de réfection du réseau et les dommages consécutifs (appareils endommagés chez des particuliers, perte de chiffre d’affaires d’une entreprise desservie par le réseau). Le Pack réseaux vous aide en amont avec la Déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT), que vous devez adresser aux exploitants concernés pour ne pas risquer un refus de garantie.
Votre activité de travaux publics doit être assurée, mais aussi les activités qui lui sont complémentaires ou accessoires. Le contrat couvre notamment votre responsabilité de loueur de matériels et d’engins de chantier, de transporteur d’engins pour le compte de tiers, de transporteur de matériaux et de denrées agricoles pour des tiers, de fabricant-vendeur de matériaux de construction, ainsi que pour la réparation et l’entretien de vos matériels. Le déneigement et l’élagage sont cités parmi les activités accessoires. La responsabilité liée à l’exploitation d’une carrière ou d’une sablière est proposée en option.
ATOUTP Global regroupe les garanties essentielles de l’activité : dommages à l’ouvrage après réception, dommages en cours de travaux, responsabilité civile, bris de matériels et d’engins de chantier, protection juridique et, en option, une garantie individuelle accidents. Un « Pack réseaux » complète l’ensemble pour prévenir les risques liés aux travaux à proximité des réseaux.
La garantie « Bris de matériels et d’engins de chantier » couvre les dommages subis par vos matériels et engins, en activité ou non, qu’ils vous appartiennent ou soient pris en location, sans désignation préalable. Sur un chantier, vos installations et engins sont aussi garantis en cas d’incendie, de foudre ou d’explosion, de tempête, de catastrophe naturelle, d’attentat ou d’acte de terrorisme. La responsabilité civile automobile reste obligatoire pour la circulation.
Pour vos matériaux et approvisionnements, oui : le contrat couvre la détérioration accidentelle, le vol, la tentative de vol et le vandalisme, ainsi que la tempête et les catastrophes naturelles. Cette garantie ne vise que les matériaux et approvisionnements.