Assurance RC Professionnelle BTP : couvrez les dommages causés aux tiers
Sur un chantier, un accident peut arriver en quelques secondes : un outil qui glisse, une projection de matériaux, un dégât des eaux chez le voisin pendant vos travaux. Votre responsabilité professionnelle peut alors être engagée pour des montants considérables. La CAM BTP, assureur spécialiste depuis 1926, vous protège avec une RC Pro calibrée sur les réalités de votre métier.
Ce qu'il faut retenir
Couvre les dommages
Complémentaire de la RC Décennale :
Couvre vos salariés et apprentis
La garantie en bref
La RC Professionnelle BTP couvre votre responsabilité civile pour les dommages causés à des tiers pendant l’exécution de vos travaux : dommages corporels aux tiers sur le chantier ou à proximité, dommages matériels aux biens de tiers, dommages aux biens confiés par le client. Elle est distincte de la RC Décennale, qui intervient après la réception des travaux. Les deux sont complémentaires.
Pour qui est-elle obligatoire ?
La RC Pro n’est pas légalement obligatoire pour tous les artisans BTP, mais elle est souvent imposée par contrat dans les marchés de travaux. Certaines professions réglementées, comme les architectes, ont une obligation légale d’assurance. Pour toutes les professions du BTP, son absence expose à des risques financiers majeurs en cas d’accident.
Ce qu’elle protège
Elle protège votre entreprise contre les conséquences financières des accidents causés à des tiers pendant vos interventions. Sans RC Pro, un seul accident grave peut menacer directement la survie de votre activité.
Les garanties
La RC Professionnelle couvre notamment les dommages corporels et matériels causés à des tiers pendant vos interventions, les dommages immatériels consécutifs, les dommages aux biens confiés, la responsabilité de vos salariés et apprentis, ainsi que les frais de défense en cas de procédure.
Le périmètre exact, les plafonds et les exclusions sont définis dans vos conditions particulières et la fiche d’information (IPID). Votre conseiller CAM BTP vous accompagne pour ajuster la couverture à votre activité.
Qui est concerné
Voir nos pages métiers
Artisans intervenant chez des tiers
- Artisan du bâtiment en milieu occupé ou à proximité de propriétés tierces
- Électricien dans des logements ou locaux commerciaux en activité
- Couvreur dont les travaux exposent le voisinage à des risques de chute d’objets
Maîtrise d’œuvre et conception
- Architecte assurant la direction des travaux
- Bureau d’études techniques intervenant sur la conception et le suivi
Maîtrise d’ouvrage professionnelle
- Promoteur coordonnant de nombreux intervenants
- CMI responsable de la coordination des entreprises
Notices techniques
FAQ
La RC Pro couvre les dommages causés à des tiers pendant l’exécution de vos travaux. La RC Décennale couvre les désordres graves affectant l’ouvrage après sa réception. La première intervient pendant le chantier, la seconde après : elles sont complémentaires et toutes deux nécessaires.
Ce type de dommage matériel causé à un tiers pendant vos interventions relève de la RC Pro. Les conditions précises de prise en charge figurent dans vos conditions particulières.
Oui. La responsabilité de vos salariés et apprentis dans l’exercice de leurs fonctions est couverte. Vérifiez avec votre conseiller CAM BTP que l’ensemble de vos collaborateurs est bien déclaré au contrat.
La couverture des opérations sous-traitées dépend des conditions de votre contrat et des activités déclarées. Exigez les attestations d’assurance de vos sous-traitants et faites le point avec votre conseiller CAM BTP.